Conformément à l’article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l’information et du commerce électronique (LSSICE), les données d’identification de l’entreprise sont détaillées ci-dessous :

Raison sociale et raison sociale : LUIS OLIVERAS
NIF : A17005695
Adresse : C/ José Saderra, 5 – 17800 – OLOT – GÉRONE
Téléphone : 972262362
Courriel : export@luisoliveras.com

LÉGISLATION

En général, les relations entre A17005695 et les Utilisateurs de ses services télématiques, présents sur ce site, sont soumises à la législation et à la juridiction espagnoles.

UTILISATION ET ACCÈS DES UTILISATEURS

L’Utilisateur est informé et accepte que l’accès à ce site n’implique en aucune manière le début d’une relation commerciale avec LUIS OLIVERAS ou l’une de ses délégations.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Les droits de propriété intellectuelle du contenu des pages Web, leur conception graphique et leurs codes sont la propriété de LUIS OLIVERAS et, par conséquent, leur reproduction, distribution, communication publique, transformation ou toute autre activité pouvant être réalisée avec le contenu de ses pages Web ou même citant les sources, est interdit, sauf consentement écrit émanant de LUIS OLIVERAS, S.A.

CONTENU WEB ET LIENS

LUIS OLIVERAS se réserve le droit de mettre à jour, de modifier ou de supprimer les informations contenues dans ses pages Web et peut même limiter ou refuser l’accès à ces informations à certains utilisateurs. LUIS OLIVERAS n’assume aucune responsabilité pour les informations contenues dans les pages Web de tiers accessibles via des « liens » ou des liens à partir de toute page Web appartenant à LUIS OLIVERAS La présence de « liens » ou de liens vers les pages Web de LUIS OLIVERAS Il est à titre informatif uniquement et n’implique en aucun cas une suggestion, une invitation ou une recommandation à leur sujet.